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The RQS Blog

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By Luke Sumpter

Quand on pense au cannabis légal, l’esprit se dirige généralement sur des cultivateurs cultivant joyeusement leurs plants en Californie ou dans le Colorado. Bien que les pays d’Amérique du Nord aient fait des progrès impressionnants en matière de libertés cannabiques, les pays au sud de la frontière des États-Unis commencent aussi à voir se profiler leur propre révolution cannabique.

Découvrez ci-dessous les pays d’Amérique du Sud et centrale ayant pris les mesures les plus importantes pour se diriger vers une légalisation et ceux qui y sont déjà parvenus.


Argentina

L’Argentine peut se vanter d’avoir des lois assez souples sur le cannabis. En fait, vous pourriez avoir envie d’y déménager après avoir lu ce paragraphe ! En 2009, le pays a dépénalisé l’usage personnel et la consommation de l’herbe dans des lieux privés. De plus, la police ferme souvent les yeux sur la consommation publique de cannabis.

Plus récemment, en novembre 2020, le gouvernement a pris l’énorme mesure d’autoriser les utilisateurs de cannabis médical à cultiver leurs propres plants[1] à domicile. Les patients munis d’une ordonnance ont désormais de nombreuses options lorsqu’il s’agit d’accéder au cannabis. Ils peuvent soit la cultiver, soit l’obtenir auprès de « cultivateurs solidaires » ou bien acheter des huiles et autres préparations dans des pharmacies et autres points de vente agréés.

Argentina Leading Weed Legalization

Chili

Les lois sur le cannabis au Chili offrent beaucoup plus de liberté que dans la plupart des pays européens. Le pays a ouvert ses premiers clubs de cannabis médical en 2016. Ces établissements fournissent des produits aux consommateurs médicaux qui ne peuvent pas, pour une raison ou une autre, faire pousser leur propre ganja.

Le Chili a également des lois assouplies autour de la culture à domicile. Les cultivateurs sont autorisés à produire du cannabis à domicile à des fins médicales et récréatives[2], mais exclusivement pour un usage personnel.

Colombie

La Colombie est réputée dans le monde entier pour ses substances illégales. Bien que la guerre contre la drogue fasse actuellement rage dans le pays, la Colombie a une attitude assez détendue à l’égard de la weed.

Le gouvernement a décriminalisé le cannabis en 2012[3], permettant aux citoyens de transporter moins de 20 grammes d’herbe sans risquer d’être poursuivis ou emprisonnés. Bien que ces mesures aient réduit le risque de poursuites, elles n’ont pas totalement exclu les interventions possibles. Certains « délinquants » attrapés avec ces quantités ont dû subir un traitement physique ou psychologique en fonction de leur niveau d’intoxication au moment même.

En 2015, le président Juan Manuel Santos a signé un décret[4] pour légaliser totalement la marijuana médicale dans le pays. Le décret de Santo visait à retirer la production des mains des trafiquants de drogue et à écraser la violence associée à un marché noir florissant.

La Colombie a franchi une autre étape importante vers la légalisation du cannabis en 2016 lorsque le gouvernement a promulgué la loi 1787. Ce texte de loi a assuré la réglementation du cannabis médical dans le pays. Ce changement dans la loi a permis aux cultivateurs d’obtenir quatre types de licences[5] :

  • Culture de cannabis psychoactif
  • Culture de cannabis non psychoactif
  • Culture pour l’utilisation de graines pour planter
  • Culture pour la fabrication de produits dérivés

Les patients peuvent facilement accéder au cannabis médical dans le pays. Des processus supervisés par le ministère de la Justice et le ministère de la Santé transforment la majeure partie des fleurs et des extraits de cannabis en produits pharmaceutiques à base de cannabis. Toutefois, les patients peuvent également cultiver jusqu’à 20 plants[6] à domicile, mais uniquement pour leur consommation personnelle.

En 2018, la Colombie a fait marche arrière, car son président nouvellement élu, Ivan Duque, a signé un décret[7] permettant aux autorités de saisir même de petites quantités de cannabis. Préoccupé par la forte augmentation de la consommation de drogues dans le pays, Duque a déclaré : « Nous signons un décret qui donne des outils à la police pour retirer les drogues des rues de nos villes, et bien sûr, pour détruire toute dose. »

Sur une note positive, la Cour constitutionnelle colombienne a contrecarré les ambitions de Duque en annulant l’interdiction de la consommation publique[8] en 2019. Malgré la vision libérale du cannabis médical, les forces de l’ordre répriment toujours sévèrement l’usage récréatif de la plante. La consommation reste impunie, mais toute tentative de vente, d’importation ou d’exportation est considérée comme une infraction pénale.

Colombia Leading Weed Legalization

Costa Rica

Des forêts tropicales luxuriantes. Des plages tranquilles. De gargantuesques montagnes. Le Costa Rica semble être un cadre idyllique pour s’asseoir dans un hamac et s’allumer un joint. Mais quelle est la position du gouvernement sur cette question ?

Le Costa Rica est mène la danse en matière d’écologie. Son objectif est d’éliminer les combustibles fossiles[9] et de devenir la première société exempte de carbone au monde. Mais ils agissent plutôt lentement lorsqu’il s’agit d’autres domaines écologiques, notamment le cannabis médical.

Les législateurs ont proposé un projet de loi qui vise à fournir de la marijuana médicale[10] aux patients souffrant de problèmes immunitaires et de maladies dégénératives comme la maladie de Parkinson. Cependant, le parlement costaricien n’a pas encore voté sur cette législation.

La lenteur du processus a conduit des hommes politiques de tous bords à demander au président Carlos Alvarado d’user de ses pouvoirs pour faire avancer le dossier. L’homme politique Zolia Volio a déclaré : « Chaque jour qui passe, ce sont des milliers de patients qui doivent chercher des huiles de cannabinoïdes dans la rue, sans aucun contrôle de qualité, pour traiter des cas d’épilepsie, de problèmes immunologiques, de sclérose en plaques et de cancer. »

Bien que Volio soulève des points extrêmement pertinents, les citoyens du Costa Rica bénéficient de certains avantages en matière d’accès au cannabis. La Cour suprême du Costa Rica a dépénalisé la possession et la culture[11] de petites quantités de cannabis pour un usage personnel en 2018. Cela signifie que les gens peuvent cultiver de petites quantités sans de graves conséquences juridiques, ce qui positionne la nation devant des centaines d’autres pays à travers le monde.

Mexique

Le Mexique a un passif difficile avec les drogues. Pendant des décennies, le gouvernement a résisté aux cartels de plus en plus militarisés qui gagnent énormément d’argent grâce au trafic de substances illégales. Pour cette raison, le Mexique peut sembler être un endroit improbable pour un marché légal du cannabis.

Cependant, la légalisation des drogues, y compris du cannabis, pourrait bien être le talon d’Achille de ces organisations criminelles. Bien que la légalisation du cannabis puisse contribuer à **réduire certaines de leurs ressources[12], de nombreuses autres substances et produits leur procurent des revenus substantiels.

Hormis le crime organisé, l’évolution du Mexique vers la légalisation représente également la reconnaissance des droits de l’Homme. En 2018, la Cour suprême du pays a annulé l’interdiction du cannabis récréatif[13] au motif qu’elle prive l’individu de la liberté de choix, déclarant : « Les effets provoqués par la marijuana ne justifient pas une interdiction absolue de sa consommation. »

Aujourd’hui, le Mexique est sur le point de voir se faire une légalisation totale. Le 10 mars 2021, la Chambre des députés du Mexique a légalisé la production de cannabis[14] à des fins médicales, récréatives et industrielles.

Les nouvelles lois autorisent toute personne âgée de plus de 18 ans à transporter jusqu’à 28 grammes de cannabis et à acheter l’herbe dans des magasins agréés. Les citoyens mexicains peuvent également cultiver jusqu’à six plants chez eux après avoir demandé un permis.

Tout cela semble formidable, mais quelques petits obstacles subsistent. Le Sénat mexicain et le président Andrés Manuel López doivent tous deux approuver cette législation et cela a ralenti l’inertie du projet. Le Congrès mexicain n’a pas réussi à adopter la loi avant la date limite fixée[15].

Toutefois, si le Sénat échoue une nouvelle fois et demande un nouveau délai, le cannabis pourrait devenir légal grâce à une autre décision de la Cour suprême.

Mexico Leading Weed Legalization

Paraguay

Situé au sud du Brésil, le Paraguay bénéficie de températures chaudes, de fruits tropicaux et d’un cannabis dépénalisé.

La possession de 10 grammes ou moins de cannabis a été décriminalisée en 1988. Aujourd’hui, le Paraguay a des lois sur le cannabis qui sont légèrement moins souples que celles de ses voisins sud-américains. Bien qu’il soit le plus grand producteur de cannabis du continent, les citoyens ne peuvent toujours pas cultiver leurs propres plants à des fins récréatives.

Même si la légalisation complète n’est pas encore arrivée, ceux qui consomment le cannabis à des fins médicales sont dans une bien meilleure position. En 2019, le Sénat a approuvé la dépénalisation de la culture chez soi à des fins médicales. Cet amendement des lois sur le trafic de drogue[16] permet aux cultivateurs souffrant de troubles d’être traités avec du cannabis et ne pas craindre de poursuites, à condition qu’ils soient titulaires d’un certificat médical du ministère de la Santé publique et de la Protection sociale. Ce document permet aux consommateurs médicaux de planter, cultiver, récolter et transformer des plants de cannabis sans risque d’être poursuivi.

Uruguay

L’Uruguay a franchi la ligne d’arrivée en devenant le premier pays au monde à légaliser le cannabis récréatif. Bien que des pays comme les États-Unis soient souvent les plus médiatisés en ce qui concerne la légalisation du cannabis, l’Uruguay a véritablement pris les devants. Il a allumé l’étincelle qui a mis le feu à la révolution.

Le pays a entièrement légalisé le cannabis récréatif en 2013. Cette décision a complètement modifié la perception de la plante dans le pays. Autrefois obligés de cultiver illégalement ou d’acheter à des dealers dans la rue, les citoyens uruguayens ont désormais accès à la weed par quatre moyens[17] :

  • La marijuana médicale par le biais du ministère de la Santé
  • Le cannabis cultivé à domicile
  • Le cannabis des clubs dont il faut être membre
  • Vente en pharmacie

À première vue, l’Uruguay semble être un paradis pour les amateurs de weed. Cependant, des **réglementations strictes[18] sont toujours en vigueur. Les citoyens peuvent cultiver et récolter jusqu’à six plants à la fois et les membres des clubs de cannabis ne peuvent acheter que 480 grammes de cannabis par an. Cela peut sembler être une quantité conséquente de weed pour certains fumeurs, mais d’autres consommeront cette quantité assez rapidement.

Bien que les plus libertaires d’entre nous puissent considérer ce modèle comme draconien, l’Uruguay a accordé à ses citoyens une grande liberté en matière de cannabis par rapport à presque tous les autres pays.

Sources Externes
  1. Argentina Regulates Medical Cannabis Self-Cultivation, Sales, Subsidized Access https://www.forbes.com
  2. https://cms.law/en/int/expert-guides/cms-expert-guide-to-a-legal-roadmap-to-cannabis/chile
  3. Colombia decriminalizes cocaine, marijuana | The World from PRX https://www.pri.org
  4. https://www.bbc.co.uk/news/world-latin-america-35165169
  5. The Challenges of Medicinal Cannabis in Colombia | Transnational Institute https://www.tni.org
  6. https://cms.law/en/int/expert-guides/cms-expert-guide-to-a-legal-roadmap-to-cannabis/colombia
  7. Colombian president tightens anti-drug laws - France 24 https://www.france24.com
  8. Colombia To Promote International Cannabis Exports | Prohibition Partners https://prohibitionpartners.com
  9. Costa Rica to ban fossil fuels and become world's first decarbonised society | The Independent | The Independent https://www.independent.co.uk
  10. Lawmakers in Costa Rica ask government to speed up medical cannabis debate - https://ticotimes.net
  11. Countries Around the World Make Moves to Decriminalize Cannabis https://www.greenentrepreneur.com
  12. Mexico seeks to blunt power of cartels with marijuana legalization | News and current affairs from Germany and around the world | DW | 19.03.2021 https://www.dw.com
  13. Here's what's behind Mexico's radical move toward legalizing marijuana during its war on drugs - Los Angeles Times https://www.latimes.com
  14. Mexican congress approves adult-use cannabis law | Prohibition Partners https://prohibitionpartners.com
  15. Weeks After Deadline, Mexico’s Congress Still Hasn’t Passed Law On Marijuana Legalization | Texas Standard https://www.texasstandard.org
  16. Senado aprueba despenalizar autocultivo de cannabis para uso medicinal https://www.ultimahora.com
  17. Decriminalization of Narcotics: Uruguay https://www.loc.gov
  18. Decriminalization of Narcotics: Uruguay https://www.loc.gov
Avertissement:
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